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Un militaire condamné pour agression sexuelle a été victime d’un stéréotype négatif envers les jeunes hommes lors de son procès, a déploré la Cour d’appel, en annulant le verdict.
Une jeune femme de 18 ans accusait Tim Robbins et Josh Deschamps, deux jeunes militaires, de l’avoir violée dans un hôtel de Montréal en 2008.
Robbins, 21 ans lors des faits, a nié avoir même pris part à la relation sexuelle. Il a affirmé être tombé sur Deschamps et la jeune femme en train d’avoir des rapports sexuels dans la salle de bains de leur chambre, mais a juré qu’il avait tourné les talons, était allé se coucher et s’était aussitôt endormi.
Impossible, a évalué la juge Manon Ouimet, de la Cour du Québec, en 2015 :
« Pour n’importe quel jeune homme normal, c’est une scène excitante. » « La Cour ne croit pas qu’il a rapidement quitté la salle de bains, a-t-elle expliqué. Sachant ce qui se passait dans la salle de bains et pour la même raison, la Cour ne croit pas qu’il se soit aussitôt endormi. »
Elle lui a imposé une peine de 15 mois de prison.
La juge Manon Ouimet a cru qu’« en raison de son jeune âge, [Tim Robbins] ne pouvait que vouloir assister, voire participer » au rapport sexuel, a déploré la Cour d’appel dans une décision publiée à la mi-juillet.
Cette réflexion, basée sur le sexe et l’âge de l’accusé, est très problématique, vient de décider le tribunal en accordant un nouveau procès au jeune homme.
« Les commentaires de la juge sont malheureux, a écrit le tribunal. Ils font appel à des préjugés et des stéréotypes, ce qui constitue une erreur de droit. »
Tim Robbins, Josh Deschamps et la jeune femme étaient en formation à la base militaire de Saint-Jean-sur-Richelieu au moment des faits. Deschamps n’a pas porté le verdict en appel et a purgé sa peine.
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Si les victimes ont le droit de ne pas voir leur témoignage être analysé à la lumière de préjugés, « a fortiori il doit en être de même pour l’accusé », vient d’écrire la Cour d’appel dans son jugement rendu il y a deux semaines.
« L’erreur de la juge a compromis irrémédiablement l’équité du procès, et ce, peu importe la solidité de la preuve présentée par le ministère public. C’est désolant, mais il ne saurait en être autrement », ont écrit les juges Jean Bouchard, Jacques J. Lévesque et Manon Savard, de la Cour d’appel.
