Le 4 mars dernier, Alain Soral était jugé devant le Tribunal de grande instance de Paris.

Dans une vidéo revenant sur son agression du 5 avril 2013 et réalisée avec Dieudonné, Alain Soral pointait la présence de Véronique Genest et Jean-Marc Moskowicz au rassemblement de la Ligue de défense juive le 13 février 2013 à Paris, au cours duquel des appels au meurtre avaient été lancés contre Alain Soral.

Jean-Marc Moskowicz, président de l’association Europe-Israël, avait alors saisi le Tribunal pour faire condamner Alain Soral au paiement de la somme de 126 040 € (condamnation solidaire avec Dieudonné M’Bala M’Bala) pour violation de sa vie privée et atteinte au droit à l’image au motif qu’un cliché de lui posant avec Véronique Genest avait été inséré dans la vidéo.

Le tribunal de grande instance de Paris a rejeté sa demande et condamné Jean-Marc Moskowicz à payer 4 500 € à Alain Soral, retenant les arguments suivants :

« Le demandeur (Jean-Marc MOSKOWICZ) ne saurait utilement prétendre que la reproduction de ce cliché photographique le représentant lors de cette manifestation porte atteinte à sa vie privée, dès lors que le principe même d’une manifestation dans la rue a précisément pour objet de permettre à ceux qui y participent d’exprimer publiquement une prise de position, ce qui exclut par là-même cette prise de position publique de la sphère protégée de la vie privée ; que d’ailleurs le demandeur ne précise nullement en quoi la reproduction de ce cliché porterait atteinte à sa vie privée ;

Qu’il en va de même de l’atteinte alléguée au droit à l’image, dès lors qu’une manifestation sur la voie publique constitue un évènement d’actualité dont il peut légitimement être rendu compte, y compris au moyen de clichés photographiques pris lors de cette manifestation, les personnes qui y participent volontairement acceptant implicitement mais nécessairement, que leur image soit reproduite dans ce cadre ;

Quant à la demande reconventionnelle d’Alain SORAL en raison du caractère abusif de la présente procédure, qu’il doit être rappelé que l’action en justice constitue un droit qui ne dégénère en abus qu’en cas de mauvaise foi, d’intention de nuire ou de légèreté blâmable ;

Qu’en l’espèce, non seulement le demandeur ne pouvait se méprendre sur le caractère public de sa participation à une manifestation de rue, mais, de surcroît, il est établi que ce cliché litigieux a été mis en ligne bien antérieurement à la diffusion incriminée sans qu’il soit allégué que le demandeur s’en serait plaint ou en aurait demandé le retrait ; qu’en outre, le montant élevé des dommages-intérêts sollicités en réparation des atteintes alléguées – 120 040 € – confirme le caractère abusif de la présente procédure, qu’il sera alloué à Alain SORAL, de ce chef, la somme de 1.500 € ;

Le demandeur sera condamné aux dépens ainsi, qu’en équité, à verser, sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile, la somme de 2.000 € à la société Google France et celle de 3.000 € à Alain SORAL. »

Que les esprits optimistes modèrent leur joie, les 4 500 € versés à Alain Soral ne viennent qu’apaiser très provisoirement les 520 000 € demandés par les différentes parties adverses dans les 16 procès qui lui sont faits à ce jour.

On notera donc que même une Justice dont on ne peut dire qu’elle soit habituellement clémente avec les acteurs de la résistance – et Alain Soral en particulier – n’a pu suivre sur son terrain le zélé Jean-Marc Moskowicz. Dans un élan chutzpatique presque pur, dont on doit rétrospectivement reconnaître l’esthétique maîtrisée, celui-ci avait donc tout de même tenté de faire passer pour privée une manifestation publique et demandé l’extravagante somme de 120 000 euros.

Rappelons-le, le mieux est l’ennemi du bien.