L’affaire des fichiers HSBC pourrait ébranler la place bancaire genevoise. L’enquête judiciaire sur les contribuables français ayant placé leur argent en Suisse prend une dimension européenne, et met désormais directement en cause HSBC Private Bank.
Dans des documents judiciaires auxquels Le Monde a eu accès, les magistrats annoncent clairement leur volonté de mettre en examen le célèbre établissement bancaire suisse, en qualité de personne morale. Une équipe franco-belge d’enquêteurs est également mise sur pied. HSBC Private Bank est suspectée d’avoir incité près de 3 000 contribuables français à frauder le fisc, pour un montant global de plus de 4 milliards d’euros selon le calcul fait en 2013 par Christian Eckert, alors rapporteur de la commission des finances de l’Assemblée. Elle aurait également mis en place un complexe système de sociétés écrans, destiné à brouiller les radars du fisc.
[...] Renaud Van Ruymbeke et Charlotte Bilger ont signé, le 4 juin, avec leur homologue du tribunal de Bruxelles, le juge Michel Claise, un protocole d’accord pour la création d’une équipe commune d’enquête franco-belge.
Le texte précise que les deux pays sont aux prises avec des faits similaires : ainsi, HSBC est accusée d’avoir « permis à des clients fortunés belges de dissimuler leurs avoirs aux autorités fiscales belges (voire aux autorités judiciaires) causant ainsi un préjudice très important au Trésor public ». Le protocole indique que depuis le déclenchement de « l’affaire Falciani », en décembre 2008, « HSBC Private Bank a exigé de certains de ses clients de quitter rapidement la banque tout en leur conseillant de transférer leurs avoirs chez HSBC à Tel-Aviv ».
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Rappel des faits et des personnalités françaises impliquées (Le Monde, janvier 2014) :