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Après Frédéric Lefebvre ou Nadine Morano, au tour de Jean-Vincent Placé, sénateur écologiste, de partir en guerre contre les injures sur le Web et les réseaux sociaux. Interrogé dimanche 11 mai sur Radio J., M. Placé a annoncé qu’il comptait bien légiférer sur cette question. Une question qu’il connaît visiblement très mal.
« On ne peut plus laisser faire, laisser tous ces gens insulter, diffamer sur les réseaux sociaux (...) Cet espace de liberté formidable (...) ça ne veut pas dire la liberté d’insulter, de diffamer et d’injurier (...) Je souhaite qu’on ait une organisation entre police et justice pour qu’à un moment, le parquet s’auto-saisisse (...) il n’est pas acceptable que sur le territoire national, on ait des blogs comme celui de Soral (...) Je souhaite qu’on légifère, qu’on agisse. »
La loi de 1881 couvre déjà les cas cités par M. Placé
Internet, zone de non-droit où chacun est libre de dire et faire ce qu’il lui plaît, et notamment d’insulter qui il veut ? La légende a la vie dure chez les politiques français. Elle est pourtant totalement erronée.
Rappelons des évidences : la publication sur Internet, qu’il s’agisse d’un billet de blog, d’un post sur Facebook, ou même d’un tweet, est soumise à la même législation que toute publication écrite, donc à la loi de 1881 sur la liberté de la presse , qui condamne déjà « Toute expression outrageante, termes de mépris ou invectives qui ne renferment l’imputation d’aucun fait ».
A insulter quelqu’un sur le web, on risque ainsi 12 000 euros d’amende, voire plus si des circonstances aggravantes sont retenues, ce qui est le cas pour des injures à caractère raciste, xénophobe, sexiste... De même, la loi prévoit des peines en cas de diffamation ou d’injure non publiques, même si elles sont moindres.
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Voir aussi, sur E&R :
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E&R | Mai 2014 |240 Justice & DroitPolitique Jean-Vincent Placé veut faire interdire E&R
Incapables de discréditer le travail d’Alain Soral, de Dieudonné et des autres acteurs de la réinformation, les agents du système sont passés depuis peu à la vitesse supérieure en jouant l’une des dernières cartes de leur jeu : le contrôle judiciaire de l’Internet. Aujourd’hui, c’est Jean-Vincent Placé qui s’y colle. Invité sur les ondes communautaires de Radio J au micro du militant sioniste revendiqué (...)
